Mentions légales

Editeur

Association Française des Patients en Auto-traitements
Siège social : 2 rue d'Alsace 78140 Vélizy-Villacoublay.
Siret : 819 722 117 00010 - APE : 8899B
N° de téléphone : 09.67.40.33.75
N° de fax : 01.61.12.96.83

Comité éditorial :

Directeur de la publication : Nathan QUERUEL, Président de l'association.
Responsable de la rédaction : Dorra MZAH, Administratrice déléguée à la communication. 

L'association ne saurait tenu responsable des liens, redirections vers d'autres sites web et des contenus qui si trouvent.

Hébergement

Ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tel : 0 820 698 765

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

CNIL

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Le site web ne nécessite pas de déclaration à la CNIL conformément à la délibération n°2010-229 du 10 juin 2010. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande en lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante : Association Française des Patients en Auto-Traitement.

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont strictement confidentielles . Notre association assure la confidentialité des données conformément à la réglementation en vigueur.